Déposée le 20 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) AMUNDI ASSET MANAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SLIVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMUNDI ASSET MANAGEMENT domicilié(e) 90 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 574 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Mme CHAUVET Belynda domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque SLIVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMUNDI ASSET MANAGEMENT, Société anonyme - 90 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France - SIREN 437574452
LEGIMARK, Mme CHAUVET Belynda - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 29 mai 2006 n°2315674 - Publication au BOPI 2006-05-29
Renouvellement sans limitation le 29 mai 1996 n°2064589 - Publication au BOPI 1996-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Inscription le 11 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673940 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Inscription le 7 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688776 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-07
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633257 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Toutes opérations de banque, de finance, de crédit et de commission, soit en France, soit hors de France, avec toutes personnes physiques ou collectivités publiques ou privées françaises et étrangères, et sur tous titres, valeurs ou engagements émis ou contractes par lesdites personnes ou collectivités, dans les conditions déterminées par la législation applicable aux banques, et notamment, recevoir du public des dépôts de fonds en compte ou autrement, productifs ou non d'intérêts, remboursables à vue, à préavis ou à terme ; émettre des bons et obligations ; consentir, sous des formes quelconques, des crédits avec ou sans garantie ; faire des avances sur rentes, fonds d'état et sur toutes valeurs émises par les Etats, les collectivités publiques ou semi-publiques et les sociétés industrielles, commerciales, financières ou agricoles ; émettre, souscrire, endosser, accepter, recevoir à l'escompte ou à l'encaissement, prendre en pension ou en nantissement tous effets de commerce, lettres de change, billets, chèques, warrants, mandats et virements ainsi que tous bons et valeurs ; négocier ou réescompter les mêmes effets, titres, bons ou valeurs ; recevoir en dépôt tous titres, valeurs et objets, accepter ou effectuer tous paiements et recouvrements de lettres de change, billets, chèques, warrants, mandats, virements, coupons d'intérêts ou de dividendes ; servir d'intermédiaire pour l'achat ou la vente de toute espèce de fonds publics, actions, obligations, bon, parts bénéficiaires ou de fondateurs, parts d'intérêts, représentés ou non, par des titres nominatifs, au porteur ou à ordre ; souscrire tous engagements de garantie, cautions ou avals ; prendre ou accepter toutes sortes d'engagements liés à des opérations financières, commerciales, industrielles ou agricoles, mobilières ou immobilières ; accepter ou conférer, à l'occasion de prêts ou d'emprunts et de toutes autres opérations, des affectations hypothécaires, nantissements et autres garanties ; effectuer toutes opérations mobilières ou immobilières telles qu'achats, ventes, échanges, locations ou prises à bail ; procéder ou participer à l'émission, au placement, à l'introduction sur le marché, à la négociation de tous titres et valeurs de collectivités publiques ou privées ; soumissionner tous emprunts de ces collectivités, acquérir ou aliéner tous titres de rente, effets publics, actions, ports, obligations, bons ou effets de toute nature ; constituer toutes sociétés ou prendre part à la constitution de toutes sociétés, souscrire au capital d'origine ou à toutes augmentations ; accepter et conférer à cet effet tous mandats, pouvoirs ou fonctions ; établir en un lieu quelconque les succursales, agences, bureaux et filiales nécessaires pour effectuer les opérations indiquées ci-dessus ; d'une façon générale, faire pour lui-même et pour le compte de tiers ou en participation, toutes opérations financières, commerciales, industrielles ou agricoles, mobilières ou immobilières concernant le commerce de banque ou s'y rattachant.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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