Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Artmeta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMTECH domicilié(e) 20 ROUTE DES HAUTES GARDES - 50700 - BRIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 423 668 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMTECH, Mlle Rachel GARDAN domicilié(e) 20 ROUTE DES HAUTES GARDES - 50700 - BRIX - France.
La marque Artmeta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMTECH, SARL - 20 ROUTE DES HAUTES GARDES - 50700 - BRIX - France - SIREN 510423668
AMTECH, Mlle Rachel GARDAN - 20 ROUTE DES HAUTES GARDES - 50700 - BRIX - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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