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Marques déposées par la société AMTECH CORPORATION société organisée sous les lois du Texas
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TOLLTAG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOLLTAG
AMTECH CORPORATION société organisée sous les lois du Texas

Numéro de dépôt :
1501423
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2008

Présentation de la marque TOLLTAG

Déposée le 30 septembre 1988 par la société AMTECH CORPORATION société organisée sous les lois du Texas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLLTAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMTECH CORPORATION société organisée sous les lois du Texas domicilié(e) 4514 Cole Avenue, Suite 1100, LB 28, DALLAS, TEXAS 75205, E.U.A. (dossier no 2127150) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2127150) - France.

La marque TOLLTAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOLLTAG est expirée depuis le 30 septembre 2008.


AMTECH CORPORATION société organisée sous les lois du Texas - 4514 Cole Avenue, Suite 1100, LB 28, DALLAS, TEXAS 75205, E.U.A. (dossier no 2127150) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2127150) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 5 juin 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°454936 - Publication au BOPI 2007-06-05

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413677 - Publication au BOPI 2005-06-15

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1998 n°2127150 - Publication au BOPI 1998-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 15 juin 2005 - Changement d'adresse n°413676 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 28 novembre 2002 - Concession de licence n°360113 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328074 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 1 août 2001 - Changement de dénomination n°327668 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336833 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336834 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 28 novembre 2002 - Concession de licence n°360112 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336835 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 1 août 2001 - Changement de dénomination n°327667 - Publication au BOPI 2001-08-01

Systèmes pour identifier les véhicules à moteur sujets à péage notamment sur les autoroutes et les ponts, y compris un identificateur électronique à attacher au véhicule et un lecteur qui décode et reconnait cette identification électronique.