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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMT ASSURANCES
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ASSURANCE MOTO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASSURANCE MOTO
AMT ASSURANCES SA

Numéro de dépôt :
3578812
Date de dépôt :
28/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ASSURANCE MOTO de AMT ASSURANCES

Présentation de la marque ASSURANCE MOTO

Déposée le 28 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) AMT ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCE MOTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMT ASSURANCES domicilié(e) 14 quai Marmoutier, BP 7233,37072 TOURS cedex 2 - 37072 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 855 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMT ASSURANCES domicilié(e) 14 quai Marmoutier, BP 7233,37072 TOURS cedex 2 - 37072 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AMT ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : assurance-moto.com


AMT ASSURANCES SA - 14 quai Marmoutier, BP 7233,37072 TOURS cedex 2 - 37072 - France - SIREN 397855867


AMT ASSURANCES - 14 quai Marmoutier, BP 7233,37072 TOURS cedex 2 - 37072 - France


Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499426 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Assurances.