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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) amstramgraphe
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CESAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAN
amstramgraphe, eurl

Numéro de dépôt :
3749091
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
CESAN de amstramgraphe

Présentation de la marque CESAN

Déposée le 25 juin 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) amstramgraphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) amstramgraphe domicilié(e) 127 rue du feaubourg du temple - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 913 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, amstramgraphe domicilié(e) 127 rue du feaubourg du temple - 75010 - PARIS - France.

La marque CESAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAN est expirée depuis le 25 juin 2020.


amstramgraphe, eurl - 127 rue du feaubourg du temple - 75010 - PARIS - France - SIREN 514913755


amstramgraphe - 127 rue du feaubourg du temple - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.