AMSOL

AMSOL (Association des Etablissements Multiplicateurs de Semences Oléagineuses et Protéagineuses), Association régie par la loi 1901, 12, avenue George V, 75008 PARIS.

Présentation de la marque AMSOL

Déposée le 11 juillet 1980 par l'association loi 1901 AMSOL (Association des Etablissements Multiplicateurs de Semences Oléagineuses et Protéagineuses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AMSOL (Association des Etablissements Multiplicateurs de Semences Oléagineuses et Protéagineuses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HICKORY. - France.

La marque AMSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AMSOL est expirée depuis le 11 juillet 1990.