Déposée le 7 janvier 2003 par AMSLER JEAN-LUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est AMSLER JEAN-LUC domicilié(e) 53 Faubourg Saint-Antoine - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lambert et Associés domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202993.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMSLER JEAN-LUC - 53 Faubourg Saint-Antoine - 75011 - PARIS - France
Cabinet Lambert et Associés - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515485 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30
Appareils et instruments, photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, logiciels enregistrés, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, disques compact à mémoire morte, articles de lunetterie, lunettes, lunettes optiques, lentilles de contact, étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport. Métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué à savoir : lingots en métaux précieux, joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, diamants, colliers, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, bagues, anneaux, parures, bijoux, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes, épingles de cravates, médailles, médaillons, coffrets à bijoux en métaux précieux, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montre-bracelets, chaîne de montres, horloges chronomètres, instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, porte-monnaie en métaux précieux, portes-clés et portes-clés de fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs, à savoir : sacs de plage, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à provisions, sacs à outils (vides) , sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtement (pour le voyage) , trousses de voyage (maroquinerie) ; parapluies, ombrelles parasols et cannes, fourreaux de parapluie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits vanity-cases, étuis pour clés, porte-documents, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille ; fouets et sellerie. Vêtements de dessus et de dessous, chaussures, chapellerie, pochettes, foulards, écharpes, gants, ceintures, sous-vêtements, cravates, peignoirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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