Déposée le 31 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMSLAV TOURISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TROÏKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMSLAV TOURISME domicilié(e) 55 rue Letellier,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 961 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TROÏKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMSLAV TOURISME Société à responsabilité Limitée - 55 rue Letellier,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 434961660
IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Produits de l'imprimerie ; imprimés, bro chures, journaux, prospectus, livres, manuels, brochures, revues ; guides, affiches ; photographies ; cartes postales, , plans ; répertoires, agendas ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs, sachets films et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences immobilières ; émission de chèques de voyage. Télécommunications ; services de trans mission d'informations par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseau mondial type Internet ; transmission d'informations par catalogue électronique via le réseau Internet. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; location de véhicules. Services de restauration (alimentation) et d'hôtellerie ; réservation d'hôtels, d'hébergement temporaire, de pensions.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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