Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIWAWA
AMSELLEM Simon
DE CRECY Béatrice

Numéro de dépôt :
93473121
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque CHIWAWA

Déposée le 16 juin 1993 par AMSELLEM Simon et DE CRECY Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHIWAWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Les déposants sont AMSELLEM Simon, domicilié(e) 191, cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France et DE CRECY Béatrice, domicilié(e) 53, rue Franklin, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CRECY Béatrice - France.

La marque CHIWAWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIWAWA est expirée depuis le 16 juin 2003.


AMSELLEM Simon - 191, cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France

DE CRECY Béatrice - 53, rue Franklin, 69002 LYON - France


DE CRECY Béatrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Errata - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Vêtements Cuir et imitation cuir, parapluie, parasols, malles et valises Sacs (enveloppe, pochette pour l'emballage en matière textile)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.