Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAROM
M. Amsellem (Raphaël)

Numéro de dépôt :
951307
Date de dépôt :
25/03/1976
Lieu de dépôt :
Pau

Présentation de la marque DAROM

Déposée le 25 mars 1976 par monsieur Amsellem (Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Pau), la marque française « DAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Amsellem (Raphaël domicilié(e) 4 bis, rue de Laussat, Pau. - France.

La marque DAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DAROM est expirée depuis le 25 mars 1986.

Amsellem (Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : AZUR RENCONTRES , CONTACT 2000 , DAROM ROSE , DAROM SHOSHANIM LA ROSE DES VINS


M. Amsellem (Raphaël) - 4 bis, rue de Laussat, Pau. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces;bière;ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirop et autres préparations pour faire des boissons;vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.