Déposée le 2 octobre 2003 par AMSELLEM Michel et RODET Fréderique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART MINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Les déposants sont AMSELLEM Michel domicilié(e) 17 avenue des Piliers - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France et RODET Fréderique domicilié(e) 17 avenue des Piliers - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique RODET domicilié(e) 17 PILIERS - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France.
La marque ART MINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART MINEUR est expirée depuis le 2 octobre 2023.
AMSELLEM Michel - 17 avenue des Piliers - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France
RODET Fréderique - 17 avenue des Piliers - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France
Frédérique RODET - 17 PILIERS - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2013 n°2541458 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-10-10
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; les supports phonographiques et audiovisuels nécessités pour la fixation, la reproduction, l'exécution publique ou privée de sons et/ou d'images tels les phonogrammes et les vidéogrammes ; les enregistrement audio et/ou audiovisuels par tout procédé. Tous articles de papeterie, à savoir cartes postales, affiches, affichettes ; pochettes et jaquettes de phonogrammes et de vidéogrammes ; les journaux, les périodiques, les livres ; les photographies. Edition musicale, production musicale sous toutes ses formes ; édition de livres ; de revues. Divertissements radiophoniques ou par télévision ; Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière de divertissement. Réservation de places pour les spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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