Déposée le 7 avril 1994 par la société AMSELLEM Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUSOLDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est la société AMSELLEM Maurice domicilié(e) 1 rue Jules Vallès, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 782 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice AMSELLEM - France.
La marque TOUSOLDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMSELLEM Maurice - 1 rue Jules Vallès, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 391782653
Maurice AMSELLEM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Serveur télématique pour consultations professionnelles d'affaires conseils, intermédiaire, informations ou renseignements d'affaires.Communications par terminaux d'ordinateurs, presse et audio-visuel.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Agences de presse et d'information. communication radiophonique, télégraphiques ou téléphoniques, télématique par télévision.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes.Communication par un serveur vocal à partir d'un téléphone. abonnement à des journaux (services d'abonnement pour des tiers) affaires (consultation professionnelle) Agences d'import-export agences d'informations commerciales diffusion d'annonces publicitaires courrier publicitaire diffusion d'annonces publicitaires diffusion de matériel pubicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Ventes aux enchères Gestion de fichiers informatiques informations d'affaires location d'espaces publicitaires - Promotion des ventes (pour des tiers) diffusion d'annonces publicitaires - location d'espaces publicitaires publication de textes publicitaires.Publicité - publicité radiophonique et télévisée recherche de marché - recherches pour affaires communications par terminaux d'ordinateurs messagerie électronique transmission de messages et d'images assistée par ordinateur transmission de télécopies Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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