Déposée le 28 avril 2000 par AMSELLEM MARCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T-Shirt-on-Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est AMSELLEM MARCEL, domicilié(e) 11 SQUARE STE CROIX DE LA BRETONNERIE, 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMSELLEM MARCEL - France.
La marque T-Shirt-on-Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-Shirt-on-Line est expirée depuis le 28 avril 2010.
AMSELLEM MARCEL - 11 SQUARE STE CROIX DE LA BRETONNERIE, 75004 PARIS - France
AMSELLEM MARCEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Vêtement, chaussures chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des tapis.) Décorations pour arbres de Noël. Télécommunications Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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