CAPIBASE
Présentation de la marque CAPIBASE
Déposée le 22 novembre 1991 par AMSELLEM Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAPIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMSELLEM Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157342 - Publication au BOPI 1993-04-13