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Marques déposées par monsieur AMSELLEM Elie
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"L'OEUF DE BRESSE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'OEUF DE BRESSE"
Monsieur AMSELLEM Elie

Numéro de dépôt :
97687730
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2007

Présentation de la marque "L'OEUF DE BRESSE"

Déposée le 11 juillet 1997 par monsieur AMSELLEM Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "L'OEUF DE BRESSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est monsieur AMSELLEM Elie domicilié(e) 13 Boulevard des Belges, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE FRANCOISE DOUSSON - France.

La marque "L'OEUF DE BRESSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'OEUF DE BRESSE" est expirée depuis le 11 juillet 2007.

AMSELLEM Elie a également déposé les autres marques suivantes : LAC DES CYGNES CHOCOLATIER - CONFISEUR , AAAAA , PQPI


Monsieur AMSELLEM Elie - 13 Boulevard des Belges, 69006 LYON - France


MAITRE FRANCOISE DOUSSON - France


Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345452 - Publication au BOPI 2002-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Bonbons et autres articles de confiserie