Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PITCHAC
AMSELLEM DAN

Numéro de dépôt :
98712662
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque PITCHAC

Déposée le 13 janvier 1998 par AMSELLEM DAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PITCHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est AMSELLEM DAN, domicilié(e) 131, rue des CHARMETTES, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMSELLEM DAN - France.

La marque PITCHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PITCHAC est expirée depuis le 13 janvier 2008.


AMSELLEM DAN - 131, rue des CHARMETTES, 69006 LYON - France


AMSELLEM DAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

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