Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DON GIOVANNI
Numéro de dépôt :
1293060
Date de dépôt :
10/12/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/12/1994
Présentation de la marque DON GIOVANNI
Déposée le 10 décembre 1984 par AMSELLEM Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DON GIOVANNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DON GIOVANNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON GIOVANNI est expirée depuis le 10 décembre 1994.
AMSELLEM Armand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20