Déposée le 30 novembre 2010 par Amsallem Nathan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COST ART PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est Amsallem Nathan domicilié(e) 196 rue de Suresnes - 92000 - NANTERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Versus & Versus (aarpi) domicilié(e) 17 Alfred Roll - 75017 - PARIS - France.
La marque COST ART PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COST ART PROD est expirée depuis le 30 novembre 2020.
Amsallem Nathan - 196 rue de Suresnes - 92000 - NANTERRE - France
Versus & Versus (aarpi) - 17 Alfred Roll - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625530 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; cassettes vidéo ; disques acoustiques ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio-vidéo ; disques optiques compacts ; disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques ; lecteurs vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits intégrés, puces (circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés avec un récepteur de télévision et/ou écran d'ordinateur, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; écrans vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques mémoires pour ordinateurs, modems, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés ; processeurs (unités centrales de traitement) ; périphériques d'ordinateurs, scanneurs informatiques, téléphones ; téléphones portables ; cartes téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; baladeurs, agendas électroniques ; casques à écouteurs. Dispositifs pour le montage des films cinématographiques. Programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images. ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; services de revues de presse ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. ; services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Relations publiques ; opérations promotionnelles. Relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits et de services, à savoir services de production audiovisuels. Programmes vidéo sous la fore de disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo), disques compacts numériques (audio, vidéo) Cédéroms.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. ; publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière de d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo et de supports de données optiques ; postsynchronisation ; exploitation de publications électroniques, en ligne (non téléchargeables) ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ; information en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; divertissement radiophonique ou télévisé ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; réservation de places de spectacles ; édition et publication de textes (autres que de textes publicitaires) de livres, de périodiques, de disques compacts audio-vidéo et interactifs, de Cédéroms, de Dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissement) ; production de programmes de divertissements radiophoniques ou télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; location de films et de tous supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio numériques à mémoire morte ; services d'animations ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; services d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement d'images (filmage).
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