Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL QUADRANTE
AMSALLEM Armand

Numéro de dépôt :
3189606
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2012
IL QUADRANTE de AMSALLEM Armand

Présentation de la marque IL QUADRANTE

Déposée le 18 octobre 2002 par AMSALLEM Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL QUADRANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est AMSALLEM Armand, domicilié(e) 4 rue Georges Ville,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCI Maître Anne Alcaraz Avocat à la Cour domicilié(e) 40 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France.

La marque IL QUADRANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL QUADRANTE est expirée depuis le 18 octobre 2012.


AMSALLEM Armand - 4 rue Georges Ville,75016 PARIS - 75016 - France


VINCI Maître Anne Alcaraz Avocat à la Cour - 40 avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir Restauration (alimentation) . Services de traiteurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.