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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMS INVESTISSEMENTS
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NEW WAY Les spécialistes de la performance énergétique de votre logement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW WAY Les spécialistes de la performance énergétique de votre logement
AMS INVESTISSEMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
3874015
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/11/2021
NEW WAY Les spécialistes de la performance énergétique de votre logement de AMS INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque NEW WAY Les spécialistes de la performance énergétique de votre logement

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMS INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEW WAY Les spécialistes de la performance énergétique de votre logement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMS INVESTISSEMENTS domicilié(e) 63 Rue André Bollier - 69307 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 139 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMS INVESTSSEMENTS domicilié(e) 63 rue André Bollier - 69307 - LYON - France.

La marque NEW WAY Les spécialistes de la performance énergétique de votre logement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW WAY Les spécialistes de la performance énergétique de votre logement est expirée depuis le 15 novembre 2021.

AMS INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NW NEW WAY


AMS INVESTISSEMENTS, SAS - 63 Rue André Bollier - 69307 - LYON - France - SIREN 532139482


AMS INVESTSSEMENTS - 63 rue André Bollier - 69307 - LYON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure.