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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMS AGRO MARCHE STRATEGIES
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INITIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INITIALE
AMS AGRO MARCHE STRATEGIES SAS

Numéro de dépôt :
3532915
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
INITIALE de AMS AGRO MARCHE STRATEGIES

Présentation de la marque INITIALE

Déposée le 22 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMS AGRO MARCHE STRATEGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMS AGRO MARCHE STRATEGIES domicilié(e) R.D. 29,13670 SAINT ANDIOL - 13670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORT domicilié(e) 8 RUE ROQUILLE,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALE est expirée depuis le 22 octobre 2017.


AMS AGRO MARCHE STRATEGIES SAS - R.D. 29,13670 SAINT ANDIOL - 13670 - France


TORT - 8 RUE ROQUILLE,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 21 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554029 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554027 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.