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Marques déposées par amriou kamel
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SOCIETE CIVILE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE CIVILE FRANCAISE
amriou kamel

Numéro de dépôt :
3867724
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
SOCIETE CIVILE FRANCAISE de amriou kamel

Présentation de la marque SOCIETE CIVILE FRANCAISE

Déposée le 18 octobre 2011 par amriou kamel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE CIVILE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est amriou kamel domicilié(e) 107 rue de romainville - 93260 - LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, amriou kamel domicilié(e) 107 rue de romainville - 93260 - LES LILAS - France.

La marque SOCIETE CIVILE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE CIVILE FRANCAISE est expirée depuis le 18 octobre 2021.

amriou kamel a également déposé les autres marques suivantes : L'AMOUR DE PARIS EN CAPITALE


amriou kamel - 107 rue de romainville - 93260 - LES LILAS - France


amriou kamel - 107 rue de romainville - 93260 - LES LILAS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de manifestations politique ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.