Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANORAMA SIGR
AMRAE, Association

Numéro de dépôt :
4312173
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2026
PANORAMA SIGR de AMRAE

Présentation de la marque PANORAMA SIGR

Déposée le 4 novembre 2016 par la société AMRAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PANORAMA SIGR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société AMRAE domicilié(e) 80 bd Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 511 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERSPIEREN NATHALIE domicilié(e) 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque PANORAMA SIGR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANORAMA SIGR arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

AMRAE a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT RISK MANAGER , AMRAE , AMRAE


AMRAE, Association - 80 bd Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 392511622


Mme VERSPIEREN NATHALIE - 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 15 février 2017 - Retrait partiel n°694662 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

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