Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AMRA FRC
/
AMRA Fratria Rosae Crucis
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMRA Fratria Rosae Crucis
AMRA FRC association loi 1901

Numéro de dépôt :
3472580
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2016
AMRA Fratria Rosae Crucis de AMRA FRC

Présentation de la marque AMRA Fratria Rosae Crucis

Déposée le 28 décembre 2006 par l'association loi 1901 AMRA FRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMRA Fratria Rosae Crucis »

Le déposant est l'association loi 1901 AMRA FRC domicilié(e) 7 rue des Célestins, Marolles,28140 BROUE - 28140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL RICHEBOURG domicilié(e) LE CLOS DU GOLF, 69 RUE SAINT SIMON, BP 301,42016 SAINT ETIENNE CEDEX 1 - 42016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMRA Fratria Rosae Crucis est expirée depuis le 28 décembre 2016.

AMRA FRC a également déposé les autres marques suivantes : , AMRA FRC


AMRA FRC association loi 1901 - 7 rue des Célestins, Marolles,28140 BROUE - 28140 - France


CABINET MICHEL RICHEBOURG - LE CLOS DU GOLF, 69 RUE SAINT SIMON, BP 301,42016 SAINT ETIENNE CEDEX 1 - 42016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; publications ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; manuels ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; cartes en papier ou en carton ; cartes géographiques ; enseignes en papier ou en carton ; formulaires ; papier pour appareils enregistreurs ; revues (périodiques) tickets (billets).

Education, enseignement ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; publication de livres, de journaux, de périodiques, et d'articles de presse ; production de films ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.