Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR
/
STABITRANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABITRANCHE
AMR, SAS

Numéro de dépôt :
3799551
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
STABITRANCHE de AMR

Présentation de la marque STABITRANCHE

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABITRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR domicilié(e) RD 404 BP 55 - 77410 CLAYE SOUILLY - Fresnes sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 958 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMR domicilié(e) RD 404 BP 55 - 77410 CLAYE SOUILLY - Fresnes sur Marne - France.

La marque STABITRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABITRANCHE est expirée depuis le 20 janvier 2021.

AMR a également déposé les autres marques suivantes : SPALTMAN , SOLOMAT , QUATROMAT , Smart Pel , STABIBASE , VOGESEN BLITZ , STABIMOUSSE


AMR, SAS - RD 404 BP 55 - 77410 CLAYE SOUILLY - Fresnes sur Marne - France - SIREN 521958769


AMR - RD 404 BP 55 - 77410 CLAYE SOUILLY - Fresnes sur Marne - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Machines pour la fabrication et la mise en oeuvre de limon criblé traité à la chaux.

Limon criblé traité à la chaux.

Travaux de mise en place de limon criblé traité à la chaux.