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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR
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STABIMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIMOUSSE
AMR, SAS

Numéro de dépôt :
4034211
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2023
STABIMOUSSE de AMR

Présentation de la marque STABIMOUSSE

Déposée le 20 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STABIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR domicilié(e) RD 404, FRESNES SUR MARNE, BP 55 - 77410 - CLAYE SOUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 958 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMR, M. PIAN PASCAL domicilié(e) RD 404, FRESNES SUR MARNE, BP 55 - 77410 - CLAYE SOUILLY - France.

La marque STABIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABIMOUSSE est expirée depuis le 20 septembre 2023.

AMR a également déposé les autres marques suivantes : SPALTMAN , SOLOMAT , QUATROMAT , Smart Pel , STABIBASE , STABITRANCHE , VOGESEN BLITZ


AMR, SAS - RD 404, FRESNES SUR MARNE, BP 55 - 77410 - CLAYE SOUILLY - France - SIREN 521958769


AMR, M. PIAN PASCAL - RD 404, FRESNES SUR MARNE, BP 55 - 77410 - CLAYE SOUILLY - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Machines pour la fabrication et la mise en oeuvre de matériaux granulaires au liant à base de mousse de bitume ;

Matériaux granulaires au liant à base de mousse de bitume ;

Travaux de mise en oeuvre de matériaux granulaires au liant à base de mousse de bitume.