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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR
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SPALTMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPALTMAN
AMR, SAS

Numéro de dépôt :
3879832
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
SPALTMAN de AMR

Présentation de la marque SPALTMAN

Déposée le 6 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPALTMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMR domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE - 67390 - ELSENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 715 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMR, M. HEISSLER ROBERT domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE - 67390 - ELSENHEIM - France.

La marque SPALTMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPALTMAN est expirée depuis le 6 décembre 2021.

AMR a également déposé les autres marques suivantes : SOLOMAT , QUATROMAT , Smart Pel , STABIBASE , STABITRANCHE , VOGESEN BLITZ , STABIMOUSSE


AMR, SAS - 1 RUE DE L'INDUSTRIE - 67390 - ELSENHEIM - France - SIREN 443715289


AMR, M. HEISSLER ROBERT - 1 RUE DE L'INDUSTRIE - 67390 - ELSENHEIM - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.