Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIDAY
AMQ CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
3291774
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014
EQUIDAY de AMQ CONSEIL

Présentation de la marque EQUIDAY

Déposée le 6 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMQ CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 2 décembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMQ CONSEIL domicilié(e) 16, petite rue Franche,71000 MACON - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 915 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMQ CONSEIL SARL domicilié(e) 16, petite rue Franche,71000 MACON - 71000 - France.

La marque EQUIDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIDAY est expirée depuis le 6 mai 2014.

AMQ CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : TÉLÉVIN business , chateauprive.fr


AMQ CONSEIL SARL - 16, petite rue Franche,71000 MACON - 71000 - France - SIREN 431915800


AMQ CONSEIL SARL - 16, petite rue Franche,71000 MACON - 71000 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Republication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Boissons Alcooliques. VINS. Bières, eaux minérales gazeuses et autres. Boissons non alcooliques. Boissons de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Café Thé cacao sucre, riz, Tapioca sagou, succédanés du café, préparations de céréales. Pâtisserie confiserie glaces comestibles miel sirop de mélasse sel moutarde.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.