Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPILED
AMPOULTEC, SàRL

Numéro de dépôt :
3981467
Date de dépôt :
09/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2023
EPILED de AMPOULTEC

Présentation de la marque EPILED

Déposée par voie électronique le 9 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPOULTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPILED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPOULTEC domicilié(e) 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 466 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMPOULTEC, M. Nicolas ANNENKOFF domicilié(e) 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France.

La marque EPILED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPILED est expirée depuis le 9 février 2023.

AMPOULTEC a également déposé les autres marques suivantes : EPILED ECOLOGIQUEMENT MODIFIEES , AMPOULTEC


AMPOULTEC, SàRL - 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 788466209


AMPOULTEC, M. Nicolas ANNENKOFF - 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.