Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERCODE
AMPLITUDE SA

Numéro de dépôt :
96606350
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque INTERCODE

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) AMPLITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPLITUDE domicilié(e) 5 bis rue du LOUVRE, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 442 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BENSAID-ARFI Florence Avocat à la Cour - France.

La marque INTERCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCODE est expirée depuis le 18 janvier 2006.

AMPLITUDE a également déposé les autres marques suivantes : FANTAZIO , MASTERSKILLS , AMPLITUDE , AMPLITUDE , AMPLIVISION , KNEEMAP , LITHONUMERIQUE , Happy Auto , HKA Hinge Knee AMPLITUDE , EMINENTE


AMPLITUDE SA - 5 bis rue du LOUVRE, 75001 PARIS - France - SIREN 332442813


Maître BENSAID-ARFI Florence Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Appareils pour le traitement de l'information et de la communication; Ordinateurs, parties d' ordinateurs et leurs périphériques.Logiciels, sur tous supports et en particulier, logiciels affichant et traitant des codes d'accès téléphoniques nationaux, régionaux et locaux.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: écriteaux écussons, enseignes en papier ou carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier ou carton, boites en papier ou carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou carton, affiches, bandes en papier ou carton pour l'enregistrement de programmes d'ordinateur, papier pour appareils enregistreurs, papier pour télécopieur; livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues; programmes enregistrés sur papier.Services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour logiciels, et notamment pour logiciels affichant et traitant des codes d'accès téléphoniques nationaux, régionaux et locaux; Services de locations de logiciels, de bases de données; Service de mise à jour des ordinateurs, des bases de données, des logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.