Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMPLITUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CliniScore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMPLITUDE domicilié(e) 11 cours Jacques Offenbach, Zone Mozart 2 - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 448 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CliniScore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPLITUDE, Société par Actions Simplifiée - 11 cours Jacques Offenbach, Zone Mozart 2 - 26000 - VALENCE - France - SIREN 414448464
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Logiciels (programmes enregistrés) et matériel informatique destiné à la chirurgie et à l'orthopédie, à savoir : claviers d'ordinateurs, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrements numériques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et médicaux, membres artificiels ; articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale ; matériel ancillaire destiné à la chirurgie assistée par ordinateur ;
Recherches scientifiques dans le domaine des appareils et instruments chirurgicaux, prothèses chirurgicales ; conception et développement de prothèses et d'implants.
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