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Marques déposées par la société AMPLI - Union de Sociétés Mutualistes Régie par le Code de la Mutualité
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GRAIN 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN 9
AMPLI - Union de Sociétés Mutualistes Régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
96657706
Date de dépôt :
31/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2006

Présentation de la marque GRAIN 9

Déposée le 31 décembre 1996 par la société AMPLI - Union de Sociétés Mutualistes Régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la société AMPLI - Union de Sociétés Mutualistes Régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 27, boulevard Berthier, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 729 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMPLI Monsieur C.A BOCCARA - France.

La marque GRAIN 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN 9 est expirée depuis le 31 décembre 2006.


AMPLI - Union de Sociétés Mutualistes Régie par le Code de la Mutualité - 27, boulevard Berthier, 75017 PARIS - France - SIREN 349729350


AMPLI Monsieur C.A BOCCARA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

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