Marque expirée - Marque en non vigueur

AMPLI DONATION
AMPLI (Avenir Mutuel des professions Libérales et Indépendantes) Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité, no 349.729.350

Numéro de dépôt :
3404577
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016
AMPLI DONATION de AMPLI (Avenir Mutuel des professions Libérales et Indépendantes) Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque AMPLI DONATION

Déposée le 12 janvier 2006 par la société AMPLI (Avenir Mutuel des professions Libérales et Indépendantes) Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMPLI DONATION »

Le déposant est la société AMPLI (Avenir Mutuel des professions Libérales et Indépendantes) Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 27 bd berthier,75858 PARIS cedex 17 - 75858 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 729 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMPLI (Avenir Mutuel des professions Libérales et Indépendantes) Christian HOMASSEL domicilié(e) 27 bd berthier,75858 PARIS cedex 17 - 75858 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPLI DONATION est expirée depuis le 12 janvier 2016.

AMPLI (Avenir Mutuel des professions Libérales et Indépendantes) Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : AMPLI , AMPLI CRISTAL , AMPLI SERVICES , AMPLI L'Avenir des professions Libérales et Indépendantes , COMPTE EPARGNE SALARIALE , AMPLI EPARGNE SALARIALE , AMPLI VEILLE , FONPLI FONDS DE PENSION DES PROFESSIONS LIBERALES ET INDEPENDANTES , AMPLI VALEURS , ampli.org


AMPLI (Avenir Mutuel des professions Libérales et Indépendantes) Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité, no 349.729.350 - 27 bd berthier,75858 PARIS cedex 17 - 75858 - France - SIREN 349729350


AMPLI (Avenir Mutuel des professions Libérales et Indépendantes) Christian HOMASSEL - 27 bd berthier,75858 PARIS cedex 17 - 75858 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

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