Déposée le 9 août 2004 par AMPHOUX André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est AMPHOUX André domicilié(e) 12 RUE JULES CESAR - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE Conseil, Mme BARRIO Cécile domicilié(e) 52 rue de Provence - 75009 - PARIS - France.
La marque SIMVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPHOUX André - 12 RUE JULES CESAR - 75012 - PARIS - France
DERAMBURE Conseil, Mme BARRIO Cécile - 52 rue de Provence - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Inscription le 21 mars 2011 - Concession de licence n°545539 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2563896 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25
Logiciel de simulation de ventilation permettant de déterminer un système de ventilation naturelle ou avec assistance mécanique par induction et ce, dans des logements d'habitation ou des locaux du domaine tertiaire du type école, bureau, hôpital, … ou autres locaux de stockage. Appareils de ventilation. Installation et réparation de logiciel de simulation de ventilation permettant de déterminer un système de ventilation naturelle ou avec assistance mécanique par induction et ce, dans des logements d'habitation ou des locaux du domaine tertiaire du type école, bureau, hôpital, … ou autres locaux de stockage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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