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Marques déposées par monsieur AMPHOUX André
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COND'HORPLAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COND'HORPLAST
M. AMPHOUX André

Numéro de dépôt :
3909597
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
COND\'HORPLAST de AMPHOUX André

Présentation de la marque COND'HORPLAST

Déposée le 30 mars 2012 par monsieur AMPHOUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COND'HORPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur AMPHOUX André domicilié(e) 12 rue Jules César - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE Conseil domicilié(e) 14 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France.

La marque COND'HORPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COND'HORPLAST est expirée depuis le 30 mars 2022.

AMPHOUX André a également déposé les autres marques suivantes : DYN-ASTATO , NAVAIR , ASTATO , CONTROL VENTIL BOX , AQUA WATCH , ASTATO , SIMVENT , MECANAT


M. AMPHOUX André - 12 rue Jules César - 75012 - PARIS - France


DERAMBURE Conseil - 14 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils séchage, de ventilation, de climatisation, appareils et installations de chauffage, chauffages par le sol, chaudières, alimentateurs de chaudières de chauffage, climatiseurs, filtres pour l'air, installations de purification d'air, installations de distribution d'air, tuyaux pour installations d'alimentation d'air, raccords pour tuyaux, fixations pour tubes, distributeurs croisés pour tubes, tubes et raccords de tuyaux ; tubes de canalisation ; raccords de tuyaux de canalisation ; pièces tubulaires (parties d'installations de canalisation), pièces tubulaires pour tuyaux de canalisation ; tous les produits précités en matières plastiques, tuyaux pour chaudières ainsi que stations domestiques de chauffage à distance et accessoires pour radiateurs, tuyaux et conduites d'adduction en tant que parties d'installations de chauffage, d'aération et de climatisation, à savoir conduits d'air horizontaux pour l'aération et la climatisation, vannes et robinets de réglage pour appareils de distribution d'air, robinets en tant que parties d'installations de chauffage pour le réglage de la pression d'installations de chauffage ; régulateurs de pression, en particulier régulateurs de pression différentielle, robinets de répartition de circuit de chauffage ; pompes à chaleur pour chauffer les pièces et/ou des liquides, comprises dans la classe 11, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tubes et de tuyaux, conduits d'évacuation d'air, pièces tubulaires (parties d'installations d'évacuation d'air), raccords pour tuyaux, supports pour tuyaux, distributeurs croisés pour tuyaux ; tous les articles précités en matières plastiques ;

Tuyaux rigides non métalliques (construction), conduits d'air horizontaux pour l'aération, le chauffage et la climatisation des bâtiments, conduites d'air non métalliques, tuyaux en matières plastiques pour conduites d'air, conduits en matière plastique pour conduites d'air ;

Services de construction, d'installation et d'entretien des installations d'aération et de climatisation des bâtiments.