Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'assurance d'être entendu
AMPHITEA, association régie par la loi de 1901, déclarée le 19/12/1974 à la Préfecture de Paris sous le numéro 74 / 1520

Numéro de dépôt :
3909021
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/03/2022
L\'assurance d\'être entendu de AMPHITEA

Présentation de la marque L'assurance d'être entendu

Déposée le 29 mars 2012 par l'association loi 1901 AMPHITEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « L'assurance d'être entendu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 AMPHITEA domicilié(e) ayant son siège social 5 rue Cadet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 081 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMPHITEA domicilié(e) 5 rue Cadet - 75009 - PARIS - France.

La marque L'assurance d'être entendu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'assurance d'être entendu est expirée depuis le 29 mars 2022.

AMPHITEA a également déposé les autres marques suivantes : AMPHITÉA Association d'assurés, partenaire d'AG2R LA MONDIALE, Prémalliance , AMPHITEA , L'assurance d'être entendu , AMPHITÉA L'assurance d'être entendu Association d'ASSURÉS, partenaire d'AG2R LA MONDIALE , QUICK & SHORT BUSINESS DATING , BUSINESS QUICK MEETING , QUICK & SHORT BUSINESS MEETING , AMPHITÉA L'assurance d'être entendu Association d'ASSURÉS, partenaire d'AG2R LA MONDIALE , AMPHITÉA Association d'assurés, partenaire d'AG2R LA MONDIALE, Prémalliance , BUSINESS QUICK DATING


AMPHITEA, association régie par la loi de 1901, déclarée le 19/12/1974 à la Préfecture de Paris sous le numéro 74 / 1520 - ayant son siège social 5 rue Cadet - 75009 - PARIS - France - SIREN 343081675


AMPHITEA - 5 rue Cadet - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

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