Déposée le 2 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) AMPHICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUA'FM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPHICOM domicilié(e) Zone Industrielle du Canal, 31450 MONTGISCARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 220 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.
La marque AQUA'FM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA'FM est expirée depuis le 2 avril 2011.
AMPHICOM a également déposé les autres marques suivantes : AMPHICOM
AMPHICOM (Société Anonyme) - Zone Industrielle du Canal, 31450 MONTGISCARD - France - SIREN 433220365
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; appareils de plongée, combinaisons de plongée ; tampons d'oreilles de plongée ; tubas ; embouts pour détendeurs de plongée permettant de recevoir des messages acoustiques ; appareils de communication et d'intercommunication sonores pour plongeurs sous-marins ; appareils électroniques permettant de déterminer la direction dans laquelle se trouve un bateau ou un plongeur sous-marin ; appareils électroniques permettant de localiser un bateau ou un plongeur sous-marin. Articles de sport et de loisir pour piscine, mer et plage (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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