Déposée le 19 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) AMPHICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AMPHICOM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPHICOM domicilié(e) ZI du Canal - 31450 - MONTGISCARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 220 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL & ASSOCIES domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile BP 80619 - 31006 - TOULOUSE Cedex 6 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMPHICOM est expirée depuis le 19 mars 2019.
AMPHICOM a également déposé les autres marques suivantes : AQUA'FM
AMPHICOM, SA - ZI du Canal - 31450 - MONTGISCARD - France - SIREN 433220365
BRUNEL & ASSOCIES - 8 rue du Poids de l'Huile BP 80619 - 31006 - TOULOUSE Cedex 6 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Inscription le 18 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°495439 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-18
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401745 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-03-16
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; appareils de plongée, combinaisons de plongée, tampons d'oreille pour la plongée ; tubas ; embouts pour détendeurs de plongée permettant de recevoir des messages acoustiques ; appareils de communication et d'intercommunication sonores pour plongeurs sous-marins ; appareils électroniques permettant de déterminer la direction dans laquelle se trouve un bateau ou un plongeur sous-marin ; appareils électroniques permettant de localiser un bateau ou un plongeur sous-marin. Articles de sport et de loisir pour piscine, mer et plage (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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