Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.G.I.R.A. ASSOCIATION DE GESTION DES INTITUTIONS DE RHONE-ALPES
- AMPERE
- Groupe UPESE

Numéro de dépôt :
97701485
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque A.G.I.R.A. ASSOCIATION DE GESTION DES INTITUTIONS DE RHONE-ALPES

Déposée le 22 octobre 1997 par AMPERE et Groupe UPESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.G.I.R.A. ASSOCIATION DE GESTION DES INTITUTIONS DE RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Les déposants sont - AMPERE, domicilié(e) 38, rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France et - Groupe UPESE, domicilié(e) 25 cours Albert Thomas, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BOIXADER Groupe APICIL ARCIL - France.

La marque A.G.I.R.A. ASSOCIATION DE GESTION DES INTITUTIONS DE RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.G.I.R.A. ASSOCIATION DE GESTION DES INTITUTIONS DE RHONE-ALPES est expirée depuis le 22 octobre 2007.


- AMPERE - 38, rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France

- Groupe UPESE - 25 cours Albert Thomas, 69003 LYON - France


Michel BOIXADER Groupe APICIL ARCIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

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