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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMPELIDAE
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LES VINS DU CHAT NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VINS DU CHAT NOIR
AMPELIDAE, SAS

Numéro de dépôt :
3781463
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2030
LES VINS DU CHAT NOIR de AMPELIDAE

Présentation de la marque LES VINS DU CHAT NOIR

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMPELIDAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS DU CHAT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMPELIDAE domicilié(e) MANOIR LAVAUGUYOT, 86380 JAUNAY MARIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 396 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WALTER & GARANCE AVOCATS, Mme BAUDRY Stéphanie domicilié(e) 1 RUE DU PONT VOLANT, 37300 JOUE LES TOURS - France.

La marque LES VINS DU CHAT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VINS DU CHAT NOIR arrivera à expiration en date du 12 novembre 2030.

AMPELIDAE a également déposé les autres marques suivantes : FACILE , ASAP , EN CHEMIN , BLANC D'HIVER , DIANE DE POITIERS , CROIX L'ABBÉ , ALIAS , ROUGE D'AUTOMNE , BENEDICTION , LA TOUR SIGNY


AMPELIDAE, SAS - MANOIR LAVAUGUYOT, 86380 JAUNAY MARIGNY - France - SIREN 402396311


WALTER & GARANCE AVOCATS, Mme BAUDRY Stéphanie - 1 RUE DU PONT VOLANT, 37300 JOUE LES TOURS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Renouvellement sans limitation le 27 août 2020 n°2757889 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.