Déposée le 2 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPELIDAE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CROIX BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPELIDAE domicilié(e) MANOIR DE LAVAUGUYOT - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 396 311 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL AMPELIDAE domicilié(e) MANOIR DE LAVAUGUYOT - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France.
La marque LA CROIX BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL AMPELIDAE, SARL - MANOIR DE LAVAUGUYOT - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France - SIREN 402396311
SARL AMPELIDAE - MANOIR DE LAVAUGUYOT - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572591 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-26
Café, thé, cacao, riz, sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiseries, glaces comestibles, miel, sel, vinaigre, sauces, condiments, épices. Bières, eaux minérales et gazeuses, naturelles ou non, boissons de fruits et jus de fruits, sirops de fruits, de fleurs ou de plantes et autres préparations pour boissons. Vin, vermouths, vins doux naturels, vins effervescents, spiritueux, et autres boissons alcooliques hormis les bières.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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