Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOUT DU MONDE
Numéro de dépôt :
3108218
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DOMAINE DU BOUT DU MONDE
Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) AMPELIDACEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOUT DU MONDE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPELIDACEES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383192 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31