DOMAINE DOMINIQUE AUROY
Présentation de la marque DOMAINE DOMINIQUE AUROY
Déposée le 17 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) AMPELIDACEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DOMINIQUE AUROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DOMINIQUE AUROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DOMINIQUE AUROY est expirée depuis le 17 décembre 2011.
AMPELIDACEES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04