Déposée le 13 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SQUAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I. - 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SQUAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPAFRANCE S.A. (Société anonyme) - Z.I. - 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France - SIREN 300299765
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Sacoches pour porter les enfants, porte-bébé, laisses pour les enfants. Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles) , glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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