Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITATOU
Société dite: AMPAFRANCE S.A., Société Anonyme Francaise, ayant son siège social: Zone Industrielle, "La Chartreuse", Castres, Tarn, France.

Numéro de dépôt :
1031871
Date de dépôt :
03/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SITATOU

Déposée le 3 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SITATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE - France.

La marque SITATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SITATOU est expirée depuis le 3 novembre 1987.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


Société dite: AMPAFRANCE S.A., Société Anonyme Francaise, ayant son siège social: Zone Industrielle, "La Chartreuse", Castres, Tarn, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Meubles et jouets et en particulier sièges et berceaux pour enfants et pour poupées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].