Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROND'EAU
AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1487490
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2008

Présentation de la marque ROND'EAU

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROND'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET (dossier no 2121547) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2121547) - France.

La marque ROND'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROND'EAU est expirée depuis le 9 septembre 2008.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme) - Z.I., 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET (dossier no 2121547) - France - SIREN 300299765


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2121547) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1998 n°2121547 - Publication au BOPI 1998-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Trépied de sécurité de bain pour enfants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.