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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
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MODULABLE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MODULABLE
AMPAFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95579815
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MODULABLE

Déposée le 10 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) 204, Rond Point du Pont de Sèvres, Tour Amboise, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (correction BOPI 1995-41) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A. - 204, Rond Point du Pont de Sèvres, Tour Amboise, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (correction BOPI 1995-41) - France - SIREN 300299765


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 23 janvier 1996 - RETRAIT TOTAL n°196381 - Publication au BOPI 1996-01-23

Errata - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

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