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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
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MICRO BÉBETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO BÉBETTE
AMPAFRANCE S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3160006
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012
MICRO BÉBETTE de AMPAFRANCE

Présentation de la marque MICRO BÉBETTE

Déposée le 17 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO BÉBETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I. - 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MICRO BÉBETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO BÉBETTE est expirée depuis le 17 avril 2012.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A. (Société anonyme) - Z.I. - 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France - SIREN 300299765


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Fourchettes, cuillères, couteaux, ciseaux, coupe-ongles, pinces à ongles. Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) ; fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dent, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, pots de chambre, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verre (récipients) , baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, ronds de serviettes, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques. Jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles musicaux (jouets) , tapis d'éveil (jouets) , hochets, piscines gonflables (articles de jeu) ; peluches.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].