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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1557483
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2009
Marque figurative de AMPAFRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET (dossier no 2153205) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2153205) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557483.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 octobre 2009.

AMPAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POISSON ROUGE , LESTY , BEBES CHERIS , O3 , CONTROL BIB , BEBE NATURE , LASER BB , ELITE AVENUE , TROPHY AVENUE , JEUNE POUSSE


AMPAFRANCE S.A. (Société Anonyme) - Z.I., 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET (dossier no 2153205) - France - SIREN 300299765


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2153205) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153205 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 27 mars 1995 - Transmission de propriété n°183492 - Publication au BOPI 1995-03-27

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