Déposée le 27 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES TONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPAFRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2255319) - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA & JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Parcier,75008 PARIS (dossier no 2255319) - 75008 - France.
La marque LES TONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPAFRANCE S.A., Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2255319) - 49309 - France - SIREN 300299765
Bureau D.A. CASALONGA & JOSSE - 8 Avenue Parcier,75008 PARIS (dossier no 2255319) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2003 n°2255319 - Publication au BOPI 2003-12-29
Renouvellement sans limitation n°2031290 - Publication au BOPI 1994-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10
Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, tels que capotes ou housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules, automobiles, et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces cadres, porte-vêtements, porte-manteaux; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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